Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPTRANS
Monsieur Jean-Jacques BRAUNER

Numéro de dépôt :
1486931
Date de dépôt :
01/09/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/1998

Présentation de la marque EUROPTRANS

Déposée le 1 septembre 1988 par monsieur Jean-Jacques BRAUNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Jacques BRAUNER domicilié(e) 3, quai des Tilleuls à 67160 WISSEMBOURG. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice FLANZY - France.

La marque EUROPTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPTRANS est expirée depuis le 1 septembre 1998.

Jean-Jacques BRAUNER a également déposé les autres marques suivantes : EUROPTRANS


Monsieur Jean-Jacques BRAUNER - 3, quai des Tilleuls à 67160 WISSEMBOURG. - France


Monsieur Maurice FLANZY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

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